Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINET'LIT
CAZENAVE Jean

Numéro de dépôt :
1744229
Date de dépôt :
24/05/1988
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
24/05/2008
MINET\'LIT de CAZENAVE Jean

Présentation de la marque MINET'LIT

Déposée le 24 mai 1988 par CAZENAVE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « MINET'LIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAZENAVE Jean, domicilié(e) 242 Avenue Jean Mermoz, 64000 PAU (dossier no 2103857) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick LAGNAUD Avocat domicilié(e) (dossier no 2103857) - France.

La marque MINET'LIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744229.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINET'LIT est expirée depuis le 24 mai 2008.

CAZENAVE Jean a également déposé les autres marques suivantes : DOUMINET , ECRANS SONORES , "LA CITA"


CAZENAVE Jean - 242 Avenue Jean Mermoz, 64000 PAU (dossier no 2103857) - France


Patrick LAGNAUD Avocat - (dossier no 2103857) - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1997 n°2103857 - Publication au BOPI 1997-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-10

Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) litières pour chats

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.